Politique de confidentialité

Données personnelles

​

Dans le cadre de l’utilisation du présent, la société Auto-école Stendhal est responsable de traitement, collecte des données à caractère personnel. En vertu de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité, d’opposition et d’édiction de directives sur le sort des données après la mort. Ces droits peuvent être exercés en contactant la société Auto-école Stendhal par quelque forme que ce soit.

 

 

Propriété intellectuelle

​

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes et images, dessins, graphismes… et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de la société Auto-école Stendhal.
L’usage de tout ou partie du, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits du site sont également protégés au titre du droit des marques.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable des titulaires des marques et signes.